J.O. 167 du 22 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310064V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-51 du 20 juin 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 juillet 2003, des onze normes françaises suivantes :


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 1552. - Machines d'exploitation de mines et carrières souterraines. - Machines mobiles d'abattage de front de taille. - Exigences de sécurité imposées aux haveuses à tambour(s) et aux robots (indice de classement : E56-001).

NF EN 1757-4. - Sécurité des chariots de manutention. - Chariots manuels. - Partie 4 : transpalettes à ciseaux (indice de classement : H96-335-4).


ENVIRONNEMENT


NF EN 13946. - Qualité de l'eau. - Guide pour l'échantillonnage en routine et le prétraitement des diatomées benthiques de rivières (indice de classement : T90-357-1).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 3887. - Aciers. - Détermination de la profondeur de décarburation (indice de classement : A04-201).

NF EN ISO 15011-2. - Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes. - Méthode de laboratoire d'échantillonnage des fumées et des gaz émis par le soudage à l'arc. - Partie 2 : détermination du taux d'émission des gaz, à l'exception de l'ozone (indice de classement : A88-200-2).

NF EN ISO 15011-3. - Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes. - Méthode de laboratoire d'échantillonnage des fumées et des gaz émis par le soudage à l'arc. - Partie 3 : détermination de la concentration en ozone à l'aide d'une mesure à points fixes (indice de classement : A88-200-3).

NF EN 14218. - Ecrous hexagonaux à embase cylindro-tronçonique. - Filetage à pas fin (indice de classement : E25-406-1).

NF EN 14219. - Vis à tête hexagonale à embase cylindro-tronçonique à pas fin. - Série étroite (indice de classement : E25-504-1).

NF EN ISO 3506-4. - Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier inoxydable résistant à la corrosion. - Partie 4 : vis à tôle (indice de classement : E25-651).

NF EN ISO 10380. - Tuyauteries. - Tuyaux et tuyauteries métalliques flexibles onduleux (indice de classement : E29-834).

NF EN 14222. - Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable (indice de classement : E32-116).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 juillet 2003, des deux normes françaises suivantes :


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF A04-201 (décembre 1984). - Produits en acier. - Aciers de construction non alliés et alliés spéciaux pour traitement thermique. - Détermination de la profondeur de décarburation (homologuée le 30 novembre 1984) (indice de classement : A04-201).

NF E32-108 (décembre 1988). - Code de construction des générateurs de vapeur. - Partie VIII : prescriptions particulières aux chaudières électriques (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : E32-108).